Questions fréquentes

Oui, pourvu que les conditions suivantes soient respectées :

  • la diffusion de l’œuvre se fait dans les locaux de l’UQAM, devant un auditoire formé d’élèves de l’Université, d’enseignants ou de personnes responsables de programmes d’études ;
  • l’œuvre est présentée à des fins pédagogiques (et non à des fins lucratives) ;
  • l’œuvre projetée ne doit pas être une copie contrefaite ;
  • les mesures technologiques de protection de l’œuvre (verrou numérique) ne sont pas contournées afin de la visionner (Sapp et al., 2014, p. 37).
  • L’Audiovidéothèque comprend une collection importante de vidéos. Pour discuter de vos besoins et obtenir plus d’information, veuillez écrire à droit-auteur@uqam.ca.

    Si la vidéo que vous souhaitez utiliser est sur Internet, il est possible de la diffuser en respectant les conditions énoncées à la section Œuvre sur Internet et document électronique.

    Lien vers cette question

À moins que vous ayez obtenu l’autorisation du titulaire du droit d’auteur, ou que l’œuvre fasse partie du domaine public, la reproduction d’un DVD n’est pas permise. On peut contacter la société de gestion de droits d’auteur pour connaître les conditions d’utilisation de l’œuvre et demander la permission de l’utiliser. Ces démarches étant généralement longues ; il faut s’y prendre quelques semaines à l’avance.

Les Bibliothèques de l’UQAM sont abonnées à des collections de films et de documentaires offertes en diffusion en continu. Vous pouvez intégrer dans Moodle un lien menant vers ces ressources.

Pour discuter de vos besoins et obtenir plus d’information, veuillez écrire à droit-auteur@uqam.ca ou contacter le personnel de l’Audiovidéothèque.

Lien vers cette question

Vous pouvez soumettre la demande par écrit à droit-auteur@uqam.ca.
Le Service des bibliothèques communiquera avec le titulaire du droit d’auteur dans le but d’obtenir les autorisations requises pour reproduire et déposer la vidéo dans Moodle. Veuillez noter que le traitement d’une telle demande peut prendre plusieurs semaines et parfois conduire à une réponse non concluante.

Lien vers cette question

La Politique sur la reconnaissance et la protection de la propriété intellectuelle de même que les conventions collectives respectives des enseignants à l’UQAM reconnaissent les professeurs, les chargés de cours et les maîtres de langue comme premiers titulaires des droits de leur matériel pédagogique (peu importent la forme et le mode de diffusion). En exerçant les droits moraux et économiques qui en découlent, les enseignants peuvent choisir de partager ou non leurs œuvres.

Il existe quelques cas d’exception pour lesquels l’Université devient le premier titulaire du droit d’auteur, Voir (UQAM, Politique no 36, 2016, art. 6.1).

Lien vers cette question