Œuvre littéraire

Cette catégorie comprend les poèmes, livres, encyclopédies, dictionnaires, revues, journaux, notes de cours, questions d’examen, discours, logiciels, sites Web, etc. (Sapp et al., 2014, p. 14).
 
Les « œuvres littéraires sont protégées par le droit d’auteur, qu’[elles] soient sous forme numérique ou encore sur un support physique » (Sapp et al., 2014, p. 53).
 
L’UQAM fait partie des signataires de la Convention Copibec. Il est donc important de vérifier si l’œuvre littéraire fait partie du Répertoire Copibec, car la licence définit le nombre de pages ou le pourcentage d’une œuvre que l’on peut reproduire. De plus, les enseignants doivent remplir une déclaration des droits d’auteur à la Coop UQAM lorsque l’œuvre est reproduite ou utilisée pour concevoir du matériel pédagogique.

Schéma de l'entente CopibecVersion texte du schéma

 

Dans le cas d’une œuvre numérique repérée dans les bases de données, périodiques et livres électroniques auxquels les bibliothèques de l’UQAM sont abonnées, il faut prendre connaissance des conditions de la licence signée avec le fournisseur de ressources électroniques. Si la licence permet l’utilisation de l’œuvre, par exemple un article scientifique, c’est en intégrant l’hyperlien de l’article qu’on y donne accès.

Si l’œuvre protégée ne figure pas sur la liste du Répertoire Copibec ET n’est pas accessible via un hyperlien, il faut alors obtenir l’autorisation du titulaire du droit d’auteur pour l’utiliser.