Œuvre littéraire

Cette catégorie comprend les poèmes, livres, encyclopédies, dictionnaires, revues, journaux, notes de cours, questions d’examen, discours, logiciels, sites Web, etc. (Sapp et al., 2023, p. 13).
Les « œuvres littéraires sont protégées par le droit d’auteur, qu’[elles] soient sous forme numérique ou encore sur un support physique » (Sapp et al., 2023, p. 53).
L’UQAM fait partie des signataires de la Convention Copibec. Il est donc important de vérifier si l’œuvre littéraire fait partie du Répertoire Copibec, car la licence définit le nombre de pages ou le pourcentage d’une œuvre que l’on peut reproduire. De plus, les enseignants doivent remplir une déclaration des droits d’auteur à la Coop UQAM lorsque l’œuvre est reproduite ou utilisée pour concevoir du matériel pédagogique.

Version texte du schéma

Dans le cas d’une œuvre numérique repérée dans les bases de données, périodiques et livres numériques auxquels le Service des bibliothèques de l’UQAM est abonné, il faut prendre connaissance des conditions de la licence signée avec le fournisseur de ressources électroniques.

Si l’œuvre protégée ne figure pas sur la liste du Répertoire Copibec ET n’est pas accessible via un hyperlien, il faut alors obtenir l’autorisation du titulaire du droit d’auteur pour l’utiliser.