Œuvre artistique

Cette catégorie comprend les photographies, peintures, dessins, gravures, sculptures, œuvres architecturales, graphiques, plans, cartes géographiques et marines (Sapp et al., 2014, p. 15).
 
Les œuvres artistiques « sont protégées par le droit d’auteur, qu’elles soient sous forme numérique ou encore sur un support physique » (Sapp et al., 2014, p. 54).
 
L’UQAM fait partie des signataires de la Convention Copibec. Lorsque l’œuvre souhaitée provient d’un document faisant partie du Répertoire Copibec, par exemple, une image provenant d’un livre d’artiste ou un graphique contenu dans un manuel, les enseignants doivent remplir une déclaration des droits d’auteur à la Coop UQAM lorsque l’œuvre est reproduite ou utilisée pour concevoir du matériel pédagogique.

Dans le cas d’une œuvre numérique repérée dans les bases de données, périodiques et livres électroniques auxquels les bibliothèques de l’UQAM sont abonnées, il faut prendre connaissance des conditions de la licence signée avec le fournisseur de ressources électroniques.

Si l’œuvre provient de la banque de médias numériques Médian, il est conseillé de consulter la section Pour nous joindre afin d’obtenir les informations utiles lors d’une première utilisation.

Si l’œuvre provient de GéoIndex+, on consulte le menu Assistance du portail de données géospatiales pour obtenir plus d’information sur la façon de l’utiliser et de reproduire son contenu.

Si l’œuvre est disponible sur Internet, on peut la reproduire si les conditions énoncées dans la section Œuvre sur Internet et document électronique sont réunies, sinon, l’adresse URL de la page Web où l’ouvrage est hébergé peut être utilisée.

S’il est impossible de trouver une licence permettant l’utilisation de l’œuvre artistique souhaitée, il faut contacter le titulaire du droit d’auteur, ou la société de gestion de droits d’auteur qui le représente, pour obtenir une autorisation écrite.