Enseignant

Si vous êtes professeur, chargé de cours ou maître de langues à l’UQAM, votre convention collective respective prévoit que vous êtes le titulaire du droit d’auteur sur les œuvres que vous créez. Vous êtes libre de partager, ou non, le contenu de votre cours (plan de cours, contenu détaillé, PPT, etc.) avec vos collègues l’UQAM. Il est cependant nécessaire de respecter les règlements de l’Université, notamment le Règlement no 5 et le Règlement no 8, qui indiquent les obligations quant à la disponibilité des plans de cours et projets de plans de cours.

Si vous êtes un des créateurs d’une œuvre collective, vous êtes codétenteur du droit d’auteur sur l’œuvre. Il est donc important de prévoir une entente écrite spécifiant vos droits et ceux de vos collègues.

L’université devient le premier titulaire du droit d’auteur dans les cas suivants, tels que présentés dans la Politique sur la reconnaissance et la protection de la propriété intellectuelle de l’UQAM (Politique no 36) :

« Des circonstances particulières peuvent faire que la propriété intellectuelle n’est pas dévolue en premier lieu à leur auteure, auteur ou à leurs auteures, auteures. Il en est ainsi :